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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION
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SAUCE MOMO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAUCE MOMO
RYAL DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3693647
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2019
SAUCE MOMO de RYAL DISTRIBUTION

Présentation de la marque SAUCE MOMO

Déposée le 24 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCE MOMO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56 rue de Condé - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 516 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RYAL DISTRIBUTION domicilié(e) 56 rue de Condé - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUCE MOMO est expirée depuis le 24 novembre 2019.

RYAL DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : SPUNTINI-LA FRITE C EST LA FETE! OTARIE CLUB , LA FRITE C'EST LA FÊTE , Pata Pata , CASH'PIZZA , LA PIZZ'EN FÊTE! , Pata Pata , PATA PATA , LA PIZZ'EN FETE! , RYAL DISTRIBUTION ,


RYAL DISTRIBUTION, SAS - 56 rue de Condé - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France - SIREN 338516198


RYAL DISTRIBUTION - 56 rue de Condé - 62750 - LOOS EN GOHELLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; agrumes.